Mentions légales

I. Identité du propriétaire du site :

• Dénomination sociale : PHILIPPE MARQUENET
• Forme juridique : Entreprise Individuelle
• Montant du capital social : Non applicable

II. Coordonnées du propriétaire :

• Adresse du siège social : LE TERTRE, 41800 VILLEDIEU-LE-CHATEAU
• Adresse de courrier électronique : gitedutertre@gmail.com
• Numéro de téléphone : 06 14 02 22 45

III. Mentions relatives à la propriété intellectuelle :

• Les images, illustrations, photographies utilisées sur ce site sont la propriété intellectuelle de PHILIPPE MARQUENET.
• Les textes non originaux sont utilisés avec l’autorisation de l’auteur ou la source du texte est citée.

IV. Mentions relatives à l’hébergement du site :

• Nom de l’hébergeur : OVH SAS
• Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

V. Mentions obligatoires complémentaires selon votre activité :

• SIRET (siège) : 503 988 099
• Forme juridique : Entrepreneur individuel
• Numéro de TVA: FR13799193347
• Inscription au RCS : Non inscrit
• Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/07/2010)

VI. Utilisation de données personnelles :

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), voici les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles :

• Identité et coordonnées du responsable du traitement des données : PHILIPPE MARQUENET, LE TERTRE, 41800 VILLEDIEU-LE-CHATEAU, gitedutertre@gmail.com